Mentions légales

Le présent site est édité par l’Association Française des Céphalées, association déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association.

Dénomination : Association Française des Céphalées

Numéro SIRET : 908 592 793 00016

Représentant légal :
Madame Isabelle SCHAAL, Présidente de l’association.

Adresse de contact :

Le directeur de la publication est Madame Isabelle Schaal, en qualité de Présidente de l’Association Française des Céphalées.

Le site est hébergé par :
1&1 Internet SARL FRANCE
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
France

Téléphone : 0970 808 911 (numéro non surtaxé)
Site internet : www.ionos.fr

Le site a pour objet d’informer le public sur les céphalées (migraine, algie vasculaire de la face, névralgies et autres pathologies associées), de promouvoir les actions de l’association, de permettre l’adhésion des membres, de diffuser des informations de prévention, de sensibilisation et de soutien aux patients, ainsi que de recueillir des dons.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif et ne remplacent en aucun cas un avis médical personnalisé.

L’ensemble du site et chacun des éléments qui le composent, notamment les textes, articles, documents téléchargeables, logos, photographies, vidéos, illustrations, bases de données, structure et mise en forme, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l’Association Française des Céphalées.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’association, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

L’association met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations sous sa responsabilité exclusive. L’association ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qui y sont diffusées.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’association ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

Les données personnelles collectées via les formulaires du site (contact, adhésion, inscription à une newsletter, participation à un sondage, don en ligne, etc.) sont traitées par l’Association Française des Céphalées dans le cadre de ses missions statutaires.

Les finalités du traitement peuvent inclure :
– la gestion des adhésions et des dons,
– la communication avec les membres et sympathisants,
– l’envoi d’informations relatives aux activités de l’association,
– l’organisation d’événements ou d’enquêtes,
– la gestion administrative et comptable.

Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, conformément aux obligations légales applicables.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, toute personne dispose des droits suivants :
– droit d’accès,
– droit de rectification,
– droit à l’effacement,
– droit à la limitation du traitement,
– droit d’opposition,
– droit à la portabilité des données lorsque applicable.

Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande par email à :
manage@associationfrancaisedescephalees.fr

En cas de difficulté, l’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou assurer le bon fonctionnement technique du site.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies. Le refus de certains cookies peut toutefois altérer le fonctionnement de certaines fonctionnalités du site.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Si vous le souhaitez, je peux maintenant vous rédiger une politique de confidentialité beaucoup plus détaillée, avec tableau des traitements, base légale, durée de conservation précise et encadrement des dons en ligne, ce qui est fortement recommandé pour sécuriser juridiquement l’association.